Archives institutionnelles et documentation publique
TRANSPARENCE TOTALE & OPEN DATA

Archives des Statuts, Audits et Documents Publics

Consultez et téléchargez librement l'ensemble des actes officiels, rapports d'activité certifiés et justificatifs de conformité fiscale de notre association.

Le Droit Citoyen à l'Information Associative

Dans un souci d'exemplarité absolue et de conformité avec les plus hauts standards d'intégrité non lucrative, LA COMPAGNIE LA MAIN A LA PATE met à disposition du grand public, des institutions de contrôle et des donateurs la totalité de ses archives légales.

1. Actes Statutaires Fondateurs & Récépissés Préfectoraux

Statuts Constitutifs Intégraux (Loi 1901) PDF • 248 Ko • Déposés en Préfecture • RNA W093005110
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Avis de Situation INSEE Répertoire SIRENE PDF • 112 Ko • SIREN 933 204 240 • Siège Alzen (09240)
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Publication au Journal Officiel des Associations PDF • 95 Ko • Annonce légale de création statutaire
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2. Rapports Financiers & Audits Comptables Annuels

Rapport Financier & Bilan Certifié - Exercice 2026 PDF • 1.4 Mo • Bilan Actif/Passif, Compte de Résultat & Annexe
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Attestation Fiscale de Non-Lucrativité (Art. 200/238 bis CGI) PDF • 180 Ko • Habilitation à la délivrance des reçus fiscaux
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3. Chartes Pédagogiques, Éthique & Sécurité ERP

Charte de Protection des Mineurs et Cadre Pédagogique EAC PDF • 320 Ko • Agréments Éducation Nationale & Référentiels
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Attestations d'Assurance Responsabilité Civile Professionnelle PDF • 140 Ko • Couverture complète des activités de tournée
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Modalités de Demande de Communication de Pièces Spécifiques

Conformément aux dispositions relatives à la transparence des organismes bénéficiant de fonds publics et de dons, tout citoyen peut adresser une demande de communication de pièces complémentaires par courrier postal au siège social (PEYDANES, 18 RUE DU ROUAN, 09240 ALZEN) ou par courriel électronique à contact@lamainalapate.org. Le secrétariat bénévole s'engage à traiter toute requête sous 15 jours ouvrés.

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